Le Codever a pu apporter sa contribution lors de l'élaboration
de ce guide qui traite de la réglementation en matière de
circulation motorisée dans les espaces naturels.
Nombre de nos remarques et observations ont été retenues, notamment
sur la notion d'ouverture à la circulation publique des voies
privées :
"(...) plutôt que d’invoquer une notion de carrossabilité
totalement subjective, il serait préférable d’inciter
les...
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Le Codever a pu apporter sa contribution lors de l'élaboration de ce guide qui traite de la réglementation en matière de circulation motorisée dans les espaces naturels.
