Merci de lire attentivement les modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Le site www.codever.fr expose les buts et actions de l’association Codever France, et publie des informations, des prises de position et des ressources documentaires consacrés aux loisirs verts dans le cadre de ses activités définies aux statuts. Il permet également de souscrire une adhésion en ligne à l’association Codever France.
Informations éditoriales
Éditeur
Association Codever France, enregistrée au répertoire des associations sous le n°W243001305
SIRET 404 138 869 00056
Siège social : Le 19 Pont 9 - 19 Boulevard du Pont Neuf - 89100 SENS
Téléphone : 09 65 04 44 76
Courriel : secretariat@codever.fr
Directrice de publication
Mme Edyth Quincé, Présidente du Codever France
Prestataire d’hébergement
SAS OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Programmation et maintenance du site
Agence Web & SEO ScaleDEV, 12 rue Bégand, 10000 Troyes.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Nous pouvons être amenés à recueillir vos données lorsque :
- vous visitez le site Codever (voir paragraphe « Cookies » ci-après),
- vous créez un compte adhérent sur le site Codever,
- vous utilisez nos formulaires pour vous abonner à notre newsletter ou pour nous transmettre un message.
Nous traitons vos données afin de vous proposer une expérience de navigation la plus fluide et la plus pertinente possible sur le site Codever, traiter vos adhésions, abonnements ou demandes.
Pour tout savoir sur la collecte et le traitement des données que nous opérons (raisons et objet du traitement, durée de conservation des données, vos droits, etc.), consultez notre Politique de confidentialité.
Cookies
Vous êtes visiteur du site web. Vous pouvez consulter le site sans avoir à vous identifier. Nous respectons l’anonymat de nos visiteurs. Nous n’établissons pas de profil des visiteurs.
Les données de connexion au site (fichiers log) sont utilisées uniquement pour la sécurité du site (détection d’éventuelles intrusions) et pour estimer la fréquentation générale du site (exemple : les rubriques les plus consultées).
Nous utilisons des cookies persistants (un cookie est un petit bloc de données envoyé par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur).
Les cookies que nous utilisons (si nécessaire) ne permettent pas de vous identifier. Ils nous permettent juste de mémoriser les caractéristiques d’un utilisateur durant l’une de ses visites, pour lui éviter notamment de saisir plusieurs fois ses coordonnées.
Le dépôt d’un cookie nécessite votre consentement préalable explicite et univoque : vous pouvez à tout moment accepter ou refuser le dépôt de cookies.
Vous pouvez refuser les cookies en configurant votre navigateur, notre site vous restera accessible. Toutefois le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
En modifiant les options de votre navigateur, vous pouvez demander d’être averti lors de l’activation d’un cookie, ou refuser l’ensemble des cookies. Si vous choisissez cette dernière option, notre site web vous restera accessible, mais il vous sera impossible d'accéder à votre espace adhérent.
Vous pouvez également configurer votre ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer
Onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox
En haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l'onglet Options. Cliquer sur l'onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section "Cookies", vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome
Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section "Confidentialité", cliquez sur préférences. Dans l'onglet "Confidentialité", vous pouvez bloquer les cookies.
Pour en savoir plus : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser
Droits d’auteur et droits de reproduction
Droits de reproduction
L’ensemble des contenus créés et publiés par le Codever sont protégés par le droit d’auteur, en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Lorsque nos contenus sont mis à la disposition du public sans condition d’adhésion préalable, leur partage ou leur reproduction de façon partielle ou intégrale sont autorisés, à condition de mentionner le nom de l’auteur, celui de la source, et éventuellement un lien renvoyant vers le contenu original en ligne sur le site.
Par dérogation au paragraphe précédent, nos communiqués de presse peuvent être reproduits par tout organe de presse, dans le respect des règles déontologiques de la profession.
Lorsque ces contenus sont mis à la disposition des seuls adhérents à jour de cotisation (contenus disponibles dans l’« espace adhérent »), seules sont autorisées « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source », « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées » (Art. L. 122-5 du Code de la propriété Intellectuelle).
Dans tous les cas, il est impératif de respecter l’intégrité des contenus partagés, reproduits ou cités. Aucune modification, détournement ou altération d’aucune sorte ne seront tolérés.
Les autres contenus non créés par le Codever et présents sur le site sont également couverts par le droit d’auteur, notamment les logos de nos partenaires ou les illustrations (dessins, photos, vidéos…). Toute reproduction est dès lors conditionnée à l’accord préalable de leur auteur respectif en vertu de l’article L.122-4 du Code de la propriété Intellectuelle.
Rappel : « Toute édition d'écrits (...) imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit », puni de « trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende » (Art. L. 335-2 du Code de la propriété Intellectuelle).
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Un logo portant la mention « je soutiens l’action du Codever » est mis à disposition sans autorisation préalable (lien de téléchargement). Merci de nous informer de son utilisation dans vos supports.
Si, dans le cadre d’une communication officielle, vous avez besoin d’utiliser le logo du Codever (sans mention) pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites, etc.), vous devez nous solliciter préalablement en vous adressant au secrétariat.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies ou dessins du site sont propriété du Codever ou de leurs auteurs respectifs et sont utilisées avec leur aimable autorisation. Tous droits réservés.
Création de liens vers le site
Le site codever.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site codever.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
- ne pas utiliser le logo Codever sans autorisation
Les sites qui font le choix de pointer vers codever.fr engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du Codever.
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site codever.fr propose de nombreux liens vers d’autres sites, dont des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics…), mais aussi vers des sites, français ou étrangers, de fédérations sportives, d’associations, d’organismes professionnels ou d’entreprises partenaires.
Chaque fois, il est systématiquement précisé vers quel site nous vous proposons d’aller. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site codever.fr : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Aide et environnement technique
Affichage
Ce site est proposé en langages HTML, PHP, CSS, JQuery, pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Safari, Firefox, Chrome, Edge…
Aide technique
Format P.D.F. - Adobe® Reader®
Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. (portable document format) permettant de consulter et d’imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer du logiciel gratuit Adobe® Reader®